Confidentialité

Politique de confidentialité du site

Cette page concerne uniquement le site web. Elle est indépendante du cadre scientifique de protection des données qui régira les données cliniques de l'étude pilote (décrit dans les sections Fonctionnement et Statut réglementaire).

En résumé

• Ce site n'utilise pas de cookies et n'affiche aucune publicité.
• Nous utilisons GoatCounter, un outil de mesure d'audience respectueux de la vie privée et sans cookies, pour comptabiliser les consultations de pages. Aucune adresse IP n'est conservée, aucun visiteur n'est suivi entre sites et aucune donnée à caractère personnel n'est collectée (voir « Mesure d'audience (GoatCounter) » ci-dessous).
• Aucune autre donnée à caractère personnel n'est collectée par nous via le site, à l'exception du formulaire de contact (voir ci-dessous).
• Le site est hébergé sur GitHub Pages (GitHub, Inc., États-Unis), qui journalise les adresses IP des visiteurs à des fins de prévention des abus.
• Le formulaire de contact est acheminé par Web3Forms (relais formulaire-vers-courriel opéré par un tiers) afin que les adresses de courriel de l'équipe ne soient jamais exposées sur le site.
• Les polices de caractères sont auto-hébergées : aucune requête n'est adressée à Google Fonts ni à un quelconque CDN tiers.
• Aucune donnée de patient ne figure sur ce site. Le projet clinique relève d'un cadre distinct conforme au RGPD et à la loi APPI japonaise, encore soumis à l'examen du CPP et à l'AIPD/DPIA — aucune donnée de patient n'a été traitée à ce jour.

Ce que le site collecte

Directement : uniquement des comptages agrégés de consultations de pages, via GoatCounter (voir « Mesure d'audience (GoatCounter) » ci-dessous). Aucun cookie n'est déposé. Le seul stockage côté navigateur que nous utilisons est une clé localStorage nommée canal-ai.lang, qui mémorise la langue que vous avez choisie (en, ja ou fr). Elle ne contient aucune donnée à caractère personnel et est supprimée si vous effacez les données de site de votre navigateur.

Lorsque vous soumettez le formulaire de contact, les champs renseignés (nom, courriel, sujet facultatif, message) sont transmis à Web3Forms (voir « Requêtes vers des tiers » ci-dessous), qui les relaie par courriel à l'équipe. Ces données ne sont pas conservées sur ce site ; nous ne les enregistrons ni dans une base de données ni sur GitHub.

Hébergement et journaux

Le site est servi par GitHub Pages. GitHub, Inc. conserve à court terme des journaux d'accès (incluant les adresses IP des visiteurs) à des fins de sécurité et de lutte contre les abus. Voir la déclaration de confidentialité de GitHub. Nous ne recevons ni n'utilisons ces journaux.

Requêtes vers des tiers émises par le site

• Lorsque vous cliquez sur un lien externe (ORCID, LinkedIn, le site d'un partenaire, SECOM, FedBioMed, le dépôt GitHub), votre navigateur contacte directement le tiers concerné. Les politiques de confidentialité de ces tiers s'appliquent alors.
• Mesure d'audience (GoatCounter). Chaque chargement de page déclenche une requête HTTPS vers GoatCounter (exploité par Arp242 B.V., Pays-Bas ; serveurs en Allemagne — Hetzner, Falkenstein) afin d'incrémenter un compteur de consultations agrégé. Aucun cookie n'est déposé ; votre adresse IP n'est pas conservée (elle est utilisée uniquement de façon transitoire, conjointement avec le User-Agent de votre navigateur et un sel renouvelé quotidiennement côté serveur, pour calculer un condensat à sens unique permettant d'éviter de comptabiliser deux fois la même visite dans la journée, puis immédiatement supprimée). Sont enregistrés sous forme agrégée : le pays (déduit de l'IP avant suppression), le navigateur, le système d'exploitation, la taille d'écran et la page de provenance. Les visiteurs ne sont pas suivis entre sites et aucun profil n'est constitué. Voir la politique de confidentialité de GoatCounter. Les données sont hébergées dans l'Union européenne, que la Commission japonaise de protection des informations personnelles reconnaît comme offrant un niveau de protection des données adéquat (liste blanche au sens de l'article 28 de la loi APPI).
• Formulaire de contact (Web3Forms). Lorsque vous soumettez le formulaire de contact présent sur la page d'accueil, les données du formulaire (nom, courriel, sujet facultatif, message) sont transmises en HTTPS à Web3Forms, qui relaie le message par courriel à l'équipe. Les adresses de courriel de l'équipe sont configurées dans la console Web3Forms et n'apparaissent jamais sur ce site. Web3Forms traite la soumission en qualité de sous-traitant agissant pour notre compte ; voir la politique de confidentialité de Web3Forms et ses conditions d'utilisation. Nous ne conservons aucune soumission de formulaire sur ce site ni dans notre dépôt.

Personnes nommées sur le site

Le site mentionne les investigateurs principaux (Dr Charles Dolladille, Dr Basile Chrétien, Dr Kazuki Nishida) ainsi que les collègues cités dans la section Remerciements. Toute personne qui y figure et qui souhaite en être retirée peut écrire à l'équipe via la section Contact ; nous procéderons au retrait sans délai.

Vos droits

Au titre du RGPD, de la loi Informatique et Libertés et de la loi APPI japonaise, vous disposez d'un droit d'accès aux données à caractère personnel vous concernant (le cas échéant), d'un droit de rectification des données inexactes et d'un droit à l'effacement. Ces droits portent sur (a) votre nom si vous figurez dans les Remerciements, (b) toute correspondance que vous initiez avec l'équipe et (c) les soumissions adressées via le formulaire de contact. Pour les exercer, nous vous invitons à contacter l'équipe via le formulaire de la section Contact sur la page d'accueil.

Modifications de la présente politique

Si nous ajoutons un formulaire, un outil de mesure d'audience ou un contenu tiers embarqué, cette page sera mise à jour et la modification apparaîtra dans l'historique Git du dépôt public.

Mentions légales

Éditeur du site : Dr Basile Chrétien, auteur du site, agissant pour le compte du consortium CANAL-AI. Hébergeur : GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. St., San Francisco, CA 94107, États-Unis. Pour toute demande, merci d'utiliser le formulaire de la section Contact de la page d'accueil.

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